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Chaque jour ou presque, les médias évoquent un projet financé par le financement participatif: production télévisée, jeu vidéo, ONG, éolienne, société médicale, produit biotech, campagne politique, élevage de volaille ou encore, récemment, la création d’une piscine en plein air sur la Tamise, à Londres…
Tous y trouvent leur compte: le "contributeur" qui participe à la sortie d’un projet et en tire récompense, le "porteur de projet" qui le finance, le fait connaître et mesure l’intérêt qu’il suscite, et la "platforme" qui perçoit une commission pour avoir mis en contact les contributeurs et le porteur du projet.
[Source: Les Echos/Massolution]
En deux mots, le financement participatif ou crowdfunding (littéralement: financement par la foule) est un mode de financement alternatif né aux États-Unis il y a une dizaine d’années et qui rencontre un important engouement.Son essor est rapide, ses volumes font plus que doubler chaque année.
Les montants collectés sont passés de 6 milliards$ en 2013 à 16.2 milliards$ en 2014, soit une augmentation de 167%, et Massolution, société de recherche spécialisée dans le sujet, estime que ces sommes devraient atteindre 34.4 milliards$ en 2015.[1] Certains même, comme le magazine Forbes, n’hésitent pas à tabler sur un marché de près de 1000 milliards$ à l’horizon 2020![2]
Le crowdfunding permet de financer de nouveaux projets, de nouvelles activités, des start-ups, ou un simple besoin en fonds de roulement, là où les circuits bancaires traditionnels n’apportent que des solutions partielles et imparfaites voire n’apportent pas de solutions du tout. Le citoyen souhaitant soutenir un projet (et/ou placer son épargne) donne du sens à son argent avec des valeurs d’appartenance, de proximité, de confiance, voire de passion. Le crowdfunding répond ainsi à un besoin et à des tendances sociétales fortes comme celle de la consommation collaborative, transparente et horizontale. Il s’appuie sur la puissance de frappe extraordinaire d’Internet et des réseaux sociaux. Ses coûts de fonctionnement sont limités. Il est simple.
Un projet est "posté" (sous forme d’un widget ou encart) pour une durée limitée sur un site "maîtrer", lequel offre les outils nécessaires à sa communication et à son suivi.Il est relayé sur des sites partenaires, des blogs et des réseaux sociaux. Parmi les informations communiquées, on retrouve une vidéo, un pitch agrémenté de photos, un montant à atteindre et une liste de contreparties à recevoir, fonction des contributions apportées (ainsi que des éventuels avantages fiscaux). Les sommes collectées sont mises en attente dans un porte-monnaie électronique ou sur un compte de paiement. Une fois la date limite et/ou les objectifs financiers atteints, l’argent est versé sur le compte du porteur de projet. Si celui-ci a opté pour la version "Tout ou rien" (all or nothing), il ne recevra cependant les sommes récoltées que si le minimum fixé a été atteint. Certaines plateformes offrent aussi l’option "Garde tout" (Keep it all) ,qui permet au porteur de projet de conserver l’argent reçu, même si l’objectif n’a pas été atteint.
Le choix de la plateforme dépendra de différents critères, dont sa localisation, les montants à récolter, le public cible, mais aussi la manière dont les porteurs de projet souhaitent parvenir à leurs fins. On distingue en général quatre modèles: le don, le don avec contrepartie, le prêt participatif, et le financement avec prise de participation.
Les modèles de crowdfunding, principalement ceux basés sur le prêt et sur la participation bénéficiaire, soulèvent cependant la question de la réglementation applicable. Dans la plupart des pays, prêts et offres publiques d’instruments de placement sont strictement contrôlés par les autorités. Accompagnés d’obligations précises, ils sont en général l’apanage des banques et organismes financiers agréés. Les offres publiques d’instrument de placement, catégorie dans laquelle tombent les projets de crowdfunding avec prise de participation bénéficiaire, impliquent par exemple des obligations relativement lourdes comme recevoir l’agrément des organismes de contrôle et publier un prospectus, à savoir un document contenant des informations spécifiques sur l’opération en cours. Ces obligations sont en décalage avec les principes à la base même de l’institution à savoir la flexibilité du système et sa légèreté administrative.
Législateurs nationaux et internationaux, américains et européens, se sont dès lors intéressés à la question. Aux Etats-Unis, la SEC vient d’approuver de nouvelles règles visant à alléger les charges entourant les sociétés de crowdfunding.
En Europe, La Commission européenne a lancé une consultation publique sur le sujet en 2013 et a mis sur pied le "European Crowdfunding Stakeholder Forum (ECSF)" en 2014.[3]
La réglementation communautaire n’est cependant pas pour tout de suite. Certains Etats ont dès lors avancé en solo sur le sujet. Et, en la matière, la diversité des solutions semble être la règle.[4] La France s’est avec la loi du 1er octobre 2014 attachée à l’encadrement des plateformes par la mise en place de nouveaux statuts de prestataires de services d’investissement et de conseillers en investissements participatifs. Elle a aussi établi la possibilité de lever jusqu’à 1 million d’euros de fonds propres sans contraintes particulières. Mais surtout, en donnant à tout un chacun l’opportunité de participer à une opération de finance participative sans limitation de patrimoine ou de revenus, elle brise le monopole bancaire.
L’Allemagne de son côté a privilégié la piste des obligations d’information des porteurs de projet; la Belgique a encadré les opérations de financement avec prise de participation et prêts non standardisés en faisant passer le seuil au-delà duquel il faut établir un prospectus de 100.000 à 300.000 euros et la limite par personne et par projet de 300 à 1000 euros. Quant à la Grande-Bretagne, elle a décidé de rester relativement souple face aux initiatives de Crowdfunding tout en mettant en place, au printemps 2014, une protection de l’investisseur non professionnel en limitant à 10% de son portfolio, les participations bénéficiaires qu’il peut avoir dans des business non listés.[5]
Alors que les Etats essayent de développer un cadre légal pour ces structures de financement, sur le terrain, les initiatives se multiplient, qu’elles reposent sur un seul modèle – don, prêt, participation bénéficiaire – ou sur plusieurs.
Parmi les plateformes européennes, on retrouve Crowdcube, FundingCircle, Seedrs en Grande-Bretagne, Ulule, KissKissBankBank, Prêts d’Union en France, Symbid, Gambitious aux Pays-Bas, MyMicroInvest en Belgique, AuxMoney, Companisto, Innovestment en Allemagne, Derev en Italie, ou encore, un nouveau venu qui pour le moment se concentre sur la scène luxembourgeoise, NUBS, lancé en 2014.
Après un démarrage militant, on peut s’attendre à une professionnalisation rapide du secteur.
Les facteurs clés de réussite d’une plateforme seront sans nul doute la qualité de son positionnement et de ses services ainsi que sa capacité à industrialiser ses processus et diminuer ses coûts.
La sécurisation des paiements, la qualité des informations en particulier sur les risques encourus par un contributeur en cas de prêt et d’investissement en fonds propres, la transparence des conditions de facturations et des politiques anti-blanchiment d’argent seront également déterminantes. Un article publié en avril 2015 dans le Nouvel Observateur a indiqué que le crowdfunding pouvait être un nouveau moyen de financement du terrorisme. Cet article, qui se référait aux dernières conclusions du Sénat français,[6] mettait en garde contre "les risques de financement d’activités terroristes liées à l’activité du financement participatif". A cet égard, trois règles d’or doivent être respectées : connaître son client, être capable de tracer tous flux financiers et contrôler l’affectation des fonds.[7]
Au début, les banques ont observé le phénomène du crowdfunding avec une certaine condescendance.Encore aujourd’hui, elles sont peu nombreuses à y voir un axe de développement stratégique, mais la tendance n’est-elle pas en train de se modifier?
Depuis un an en effet, on observe un changement de comportement. Si peu de banques ont vraiment sauté le pas, certaines ont noué des partenariats et nombreuses sont celles qui désormais observent le phénomène avec intérêt.
Les banques ne sont cependant pas exemptes de défis. Elles devront en aborder plusieurs, dont:
Quoi qu’il en soit, les banques ne peuvent en tous les cas plus ignorer la finance participative. Même si celle-ci ne représentera jamais (ou pas avant longtemps) une part importante du financement de l’économie, son développement rapide (notamment en matière de prêts) devrait inquiéter et forcera chacune à réagir d’une façon ou d’une autre, en se positionnant non pas contre, mais comme aurait dit Guitry, "tout contre"!
Celles qui sauront développer finement une activité significative de finance participative y trouveront l’occasion de:
Les banques ont l’opportunité aujourd’hui de repenser leurs pratiques managériales en s’appuyant sur les jeunes générations de natifs du numérique totalement connectées. Elles ont une formidable occasion d’entrer de plain-pied dans le monde du numérique, mais également de booster leurs capacités d’innovation et, somme toute, de réinventer la relation client. Se positionnant à l’intersection entre la finance, la réglementation bancaire, le conseil en stratégie et les technologies, Reply peut les aider sur cette voie. Grâce à un partenariat avec MIPISE, elle offre des solutions de crowdfunding, sécurisées et faciles à utiliser.
[1] Massolution, 2015CF - Crowdfunding Industry Report - www.crowdsourcing.org/editorial/global-crowdfunding-market-to-reach-344b-in-2015-predicts-massolutions-2015cf-industry-report/45376
[2] www.forbes.com/sites/groupthink/2012/12/31/2013-whats-in-store-for-crowdfunding-and-angel-investors
[3] http://ec.europa.eu/finance/general-policy/crowdfunding/index_en.htm
[4] ECN Review of Crowdfunding Regulation 2014, December 2014, http://www.eurocrowd.org/2014/12/ecn-review-crowdfunding-regulation-2014/
[5] "FCA Outlines crowdfunding rules" Financial Times, 6 March 2014.
[6] Financing of the Terrorist Organisation Islamic State in Iraq and the Levant (ISIL), Financial Action Task Force, February 2015 http://www.fatf-gafi.org/topics/methodsandtrends/documents/financing-of-terrorist-organisation-isil.html
[7] The canon of beauty of a crowdfunding platform – Questions to be asked (source: MIPISE)
1. Existe-t-il une séparation stricte des comptes entre le contributeur, le porteur de projet et la plate-forme; autrement dit, n'y a-t-il pas un risque de mélange entre les comptes différents aux utilisateurs d’une plate-forme de finance participative?2. Lorsqu’il est dit dans les campagnes dites de «tout ou rien» que les montants collectés pour le compte du porteur de projet ne peuvent pas être virés sur son compte avant que les conditions de réussite de la campagne ne soient remplies. Quelle garantie, y a-t-il à ce que ce principe soit respecté?3. Existe-t-il ce qu’il est coutume d’appeler «une piste d’audit», c’est à dire la capacité à tracer rapidement et de manière fiable tous les mouvements?4. Peut on bloquer des opérations en cours5. La plateforme et l’établissement de paiement associé s’est elle dotée de règles de lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme précises et effectivement appliquées6. La plateforme s’est elle dotée d’une charte et de règles en matière de déontologie?7. La plateforme s’est elle dotée d’une charte de contrôle interne?https://www.mipise.com/fr/blog/financement-terrorisme-crowdfunding-3-regles-d-or.htm